Lundi 23 février 2026 à 19h30 en Mairie
VOICI L'ORDRE DU JOUR
RESSOURCES HUMAINES
1. Instauration de l’indemnité forfaire annuelle pour fonctions essentiellement itinérantes au sein de la commune.
2. Conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacement.
MARCHES PUBLICS
3. Approbation de l’avenant n°4 à la convention relative au transfert du service commun « Système d’information ».
AGGLOMERATION
4. Reconduction de la convention de mise à disposition de services suite à transfert partiel de la compétence accueil de loisirs mercredis et vacances scolaires pour l’ALSH de Commequiers.
5. Procès-verbal de mise à disposition du Donjon Annulaire du château de Commequiers dans le cadre de la valorisation du patrimoine et convention de servitude de passage.
6. Convention de partenariat avec l’Association « Les Amis du Vieux Château ».
7. Convention de prestation de service pour la mise en place de l’éco-pâturage.
DOMAINE ET PATRIMOINE
8. Acquisition de deux parties d’une parcelle en vue de sécuriser la voie publique.
DECISIONS DU MAIRE
INFORMATIONS DIVERSES