Vue aérienne
 
Le Plan local d’urbanisme est le principal document de planification de l’aménagement du territoire de la commune. Il définit les orientations et stratégies d’aménagement de la commune pour les années à venir.


Consulter le plan local d’urbanisme et toute la réglementation

Modification n°6 du Plan Local d'Urbanisme (PLU)

picture_as_pdf Règlement du PLU - Mars 2020 2 Mo
picture_as_pdf Orientations d’aménagement et de programmation (OAP) - Pièce n°4 / Mars 2020 3.69 Mo
picture_as_pdf Plan de zonage 1 - Partie Ouest + Centre Historique 9.25 Mo
picture_as_pdf Plan de zonage 2 - Partie Est 4.75 Mo

Documents supplémentaires

picture_as_pdf Arrêté Préfectoral ARS (Captage des eaux de Villeneuve, déclaration d'utilité publique, PPI, PPR, zones sensibles, annexes...) 9.56 Mo
picture_as_pdf Plan des Servitudes d'Utilité Publique 2015/12 10.87 Mo

Zones Humides SAGE

(Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du Bassin de la Vie & du Jaunay)
picture_as_pdf Rapport final 2009/12 - Inventaire des zones humides de Commequiers 2.66 Mo
picture_as_pdf Délibération du Conseil Municipal 2009/06/22 - Approbation de la cartographie des zones humides 1.64 Mo
picture_as_pdf Courrier DREAL Préfecture 2011/03/30 - Méthode d'application SAGE SDAGE dans le PLU 2.15 Mo